Notice de déclaration des auteurs ou ayants-droit non identifiés des œuvres diffusées
Les Célestins, Théâtre de Lyon, sis 4 rue Charles Dullin – 69002 Lyon, ont créé le présent site afin de mettre en ligne un ensemble de documents iconographiques et textuels sur le site Internet situé à l'adresse :

www.memoire.celestins-lyon.org

Ce projet a pour seul objectif de permettre aux utilisateurs du présent site de visualiser et de consulter ces documents à des fins exclusivement culturelles, informationnelles et de recherche. De ce fait, aucune exploitation commerciale de ces documents ne saurait être envisagée.

Toutefois, les Célestins ont rassemblé différents documents diffusés par le site notamment par accord avec les institutions détentrices et par autorisation gracieuse. Il apparaît que, concernant certaines œuvres, certains des auteurs et des ayants-droits n'ont pas pu être identifiés.

Dans l'hypothèse où un auteur, ou un ayant-droit, viendrait à identifier, de manière certaine, une des ses œuvres, nous vous remercions de bien vouloir prendre contact avec les Célestins afin que la paternité des droits sur l'œuvre en cause soit rétablie conformément aux dispositions du code de la Propriété intellectuelle.

Dans cette perspective, nous vous remercions de bien vouloir, au préalable, remplir le formulaire suivant et nous le retourner, par courrier recommandé avec accusé de réception, à l'adresse indiquée ci-avant.

Célestins, Théâtre de Lyon
4 rue Charles Dullin
69002 Lyon
Administration : 04 72 77 40 40
Fax : 04 72 77 48 64

www.celestins-lyon.org

 
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